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Le MediaPresse > Société > Les taxes sur la piscine et les règles de fiscalité, conditions pour obtenir une exonération
Société

Les taxes sur la piscine et les règles de fiscalité, conditions pour obtenir une exonération

Marion Bertrand Publié le 19 août 2023
Les taxes sur la piscine et les règles de fiscalité, conditions pour obtenir une exonération
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Sommaire
Les taxes sur la piscine et les règles de fiscalitéDes informations sur la construction d’une piscineConditions pour obtenir une exonération

Si vous en possédez une, il est important de connaître les taxes sur les piscines et les règles de fiscalité. Il est possible de bénéficier d’une exonération sous certaines conditions. Article à ne pas manquer, en ces temps estivaux, où se rafraîchir dans une piscine est un besoin primordial.

Les taxes sur la piscine et les règles de fiscalité

Profitez pleinement de l’été avec une piscine chez vous. Il y a certaines conditions concernant les taxes sur la piscine qu’il est important de connaître. La piscine est un aménagement de terrain qui requiert une fiscalité à part. En plus de son coût assez élevé, on peut facilement se perdre dans la taxe foncière, d’habitation ou encore taxe d’aménagement. Malgré tout, il est possible que les dépenses sur les taxes soient optimisées et minimisées.

Tout est dans l’information, cela vous permettra de mettre de l’argent de côté pour l’entretien de la piscine ou autres. Avant tout, il faut se rendre à l’évidence. Construire une piscine privée coûte beaucoup d’argent, cela dépendra de la forme, de la taille, de l’emplacement dira-t-on, mais il faut savoir qu’un tel aménagement coûte terriblement cher. Voici des informations non-soupçonnées sur la piscine que vous devriez connaître.

Des informations sur la construction d’une piscine

La piscine dépend de certains impôts et taxes spécifiques. Comme c’est une dépendance annexe de l’habitation, c’est totalement normal qu’elle y soit soumise. Une maison d’habitation avec une piscine a une estimation plus élevée que les autres. Cela est dû au fait que la piscine améliore le prix de revente d’une maison mais aussi sa valeur locative. D’où la taxe sur la piscine qui s’estime au m², exactement comme le logement en question. La taxe d’aménagement d’une piscine est de 250 euros par exemple depuis le début du mois d’octobre.

Cependant, la piscine doit avoir une superficie de plus de 10m². Dans ce cas-là, la taxe d’aménagement servira à soutenir les collectivités territoriales. La piscine subira également le taux départemental qui sera entre 1 à 2,5% et le taux intercommunal entre 1 à 5%. En ce qui concerne le paiement de cette taxe, si elle est moins de 1 500 euros, le propriétaire devra la payer en une seule fois. Dans le cas contraire, le paiement se fera en deux fois, avec un an d’écart entre les deux paiements.

Conditions pour obtenir une exonération

Faites rapidement la déclaration auprès des autorités dans le cas où vous construisez une piscine. Déposez ensuite la déclaration 6740 IL dans les 90 jours suivant la construction de la piscine. Vous serez ensuite exempté de la taxe foncière pendant deux ans.

Faites également le choix d’une piscine démontable, elle ne sera donc pas considérée comme une dépendance. Non présente de manière permanente, aucune taxe ne peut lui être appliquée.

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